Coordinateur SPS
Pour la législation française - terminologie exacte Coordonnateur SPS
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- ... Un coordinateur SPS est -il obligatoire ?.... N'oubliez pas l'assurance dommages - ouvrage (Loi Spinetta), ... (source : universimmo)
- A la lecture des dispositions de loi MOP, elle n'est pas applicable aux... En tout état de cause, un coordinateur SPS est obligatoire !... (source : agorapublix.localjuris.com)
- français par la loi 93-1418 du 31/12/93 et le décret 94-1159 du 26/12/94, ... Le coordinateur SPS est obligatoirement une personne physique ayant la... (source : coptima)
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