Coordinateur SPS

Pour la législation française - terminologie exacte Coordonnateur SPS

Catégories :

Métier de la construction - Métier manuel - Génie civil - Infrastructure

Recherche sur Google Images :


Source image : expert-immobilier-lr.fr
Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des droits d'auteur.

Page(s) en rapport avec ce sujet :

  • ... Un coordinateur SPS est -il obligatoire ?.... N'oubliez pas l'assurance dommages - ouvrage (Loi Spinetta), ... (source : universimmo)
  • A la lecture des dispositions de loi MOP, elle n'est pas applicable aux... En tout état de cause, un coordinateur SPS est obligatoire !... (source : agorapublix.localjuris.com)
  • français par la loi 93-1418 du 31/12/93 et le décret 94-1159 du 26/12/94, ... Le coordinateur SPS est obligatoirement une personne physique ayant la... (source : coptima)

Pour la législation française - terminologie exacte Coordonnateur SPS

Pour la législation belge - lire la suite Coordinateur Santé Sécurité à compléter

Recherche sur Amazone (livres) :



Principaux mots-clés de cette page : législation -

Ce texte est issu de l'encyclopédie Wikipedia. Vous pouvez consulter sa version originale dans cette encyclopédie à l'adresse http://fr.wikipedia.org/wiki/Coordinateur_SPS.
Voir la liste des contributeurs.
La version présentée ici à été extraite depuis cette source le 15/12/2010.
Ce texte est disponible sous les termes de la licence de documentation libre GNU (GFDL).
La liste des définitions proposées en tête de page est une sélection parmi les résultats obtenus à l'aide de la commande "define:" de Google.
Cette page fait partie du projet Wikibis.
Accueil Recherche Aller au contenuDébut page
ContactContact ImprimerImprimer liens d'évitement et raccourcis clavierAccessibilité
Aller au menu